Mentions Légales
 

Le site Indigo English Language Services est édité par Helen Spottiswoode E.I., 31490 Brax, France.

​

Statut juridique: Entrepreneur Individuel (E.I.)
SIRET: 819 607417 00022
Code NAF: 8559B Autres Enseignments

​

• Non assujetti à la TVA, article 293B du Code Général des Impôts (CGI).

• Dispensé d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) et au Répertoire des Métiers (RM), en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce.
   

​

Propriété intellectuelle
 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Helen Spottiswoode est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, et autres documents présents sur ce site sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Helen Spottiswoode en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.